Remboursement de TPS et de TVQ sur une maison neuve
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Résultat
Remboursements estimés de 20 000,00 $ (TPS 20 000,00 $, TVQ 0,00 $) pour une habitation neuve de 400 000,00 $, valeur marchande retenue 400 000,00 $. Estimation, pas un avis.
| TPS sur le prix | 20 000,00 $ |
|---|---|
| TVQ sur le prix | 39 900,00 $ |
| Remboursement pour habitations neuves (TPS) | 3 150,00 $ |
| Remboursement première habitation (TPS) | 20 000,00 $ |
| Remboursement fédéral total | 20 000,00 $ |
| Remboursement partiel de la TVQ | 0,00 $ |
| Total remboursé | 20 000,00 $ |
| Taxes nettes à payer | 39 900,00 $ |
Paramètres retenus : prix=400000 ; valeur=0 ; premiere=oui.
Calculé par le serveur avec le même code que la page ; rien n'est gardé ni journalisé.
Résultat sans JavaScript (paramètres d'adresse)
Cette page peut donner son résultat directement dans l'adresse, pour les assistants et les programmes qui lisent une page sans exécuter de JavaScript. Le serveur fait alors le calcul avec le même code que la page, valide et borne les valeurs, et ne garde ni ne journalise rien. Une valeur invalide donne une réponse de code 422 avec le message dans la page. Les adresses avec paramètres ne sont pas indexées par les moteurs de recherche.
Exemple : /remboursement-maison-neuve?prix=400000&premiere=oui
| Paramètre | Description | Valeurs | Défaut |
|---|---|---|---|
prix | Prix d'achat, taxes non comprises, en dollars. | nombre de 1 à 10000000000 | obligatoire |
valeur | Juste valeur marchande en dollars (facultatif : par défaut le prix). | nombre de 0 à 10000000000 | 0 |
premiere | Première habitation : remboursement de la TPS pour les acheteurs d'une première habitation. | oui ou non | non |
À savoir
TPS : le remboursement pour habitations neuves rend 36 % de la TPS, jusqu'à 6 300 $, pour une juste valeur marchande d'au plus 350 000 $, et diminue jusqu'à zéro à 450 000 $. Pour une première habitation, le remboursement rend toute la TPS jusqu'à 50 000 $ pour une valeur d'au plus 1 000 000 $, diminuant jusqu'à zéro à 1 500 000 $. TVQ : un remboursement partiel de 50 % de la TVQ, jusqu'à environ 9 975 $, pour une habitation de 200 000 $ ou moins, qui diminue jusqu'à zéro à 300 000 $ ; elle exige que vous occupiez l'habitation comme résidence principale. Le calcul suppose l'habitation admissible, la décroissance en ligne droite et les deux remboursements non cumulables au-delà de la TPS payée ; il ne remplace pas les formulaires de l'ARC et de Revenu Québec.